Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOZEPOLE
CLARIANT (FRANCE) société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1691322
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque BOZEPOLE

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANT (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOZEPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLARIANT (FRANCE domicilié(e) 70 avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX (dossier no 2205306) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 512 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2205306) - France.

La marque BOZEPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOZEPOLE est expirée depuis le 5 septembre 2011.

CLARIANT (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LAMOFERTIL


CLARIANT (FRANCE) société par actions simplifiée - 70 avenue du Général de Gaulle, 92800 PUTEAUX (dossier no 2205306) - France - SIREN 410512263


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2205306) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205306 - Publication au BOPI 2001-09-05

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370614 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 4 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°330503 - Publication au BOPI 2001-09-04

Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257845 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257846 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257844 - Publication au BOPI 1998-07-10

Produits chimiques polymères destinés à l'industrie cosmétique